Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FEUILLE DE VIGNE
PORETZ Charles

Numéro de dépôt :
94500934
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque LA FEUILLE DE VIGNE

Déposée le 11 janvier 1994 par PORETZ Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FEUILLE DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est PORETZ Charles, domicilié(e) 73, boulevard Beaumarchais, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BULPORT - SAAJE Conseils Avocat - France.

La marque LA FEUILLE DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FEUILLE DE VIGNE est expirée depuis le 11 janvier 2004.

PORETZ Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB DES BEBES , LA BOUTIQUE DES SENIORS , SUN DIRECT LA SOURCE D'INFORMATION DIRECTES , LE BISTROT DE LA FEUILLE , SUN.DIRECT , BISTROT ET COMPAGNIE


PORETZ Charles - 73, boulevard Beaumarchais, 75003 PARIS - France


Alain BULPORT - SAAJE Conseils Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Restaurant, bar à vin Vins spiritueux et liqueurs, vins de provenance française, à savoir champagne Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, laits et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves à base des produits précités, pickles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.